Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ CERCLE DES HÔTES ”
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE Association organisée selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3271272
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2014
“ CERCLE DES HÔTES ” de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L\'EURE

Présentation de la marque “ CERCLE DES HÔTES ”

Déposée le 3 février 2004 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ CERCLE DES HÔTES ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE domicilié(e) 3, rue du Commandant Letellier, BP 367,27003 EVREUX Cedex - 27003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque “ CERCLE DES HÔTES ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CERCLE DES HÔTES ” est expirée depuis le 3 février 2014.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE a également déposé les autres marques suivantes : DETENTE DANS L'EURE , DEPARTEMENT DE L'EURE EURE TOURISME , L'Eure, son énergie nous va si bien , Eurok le Normand , DETENTE DANS L'EURE , TERRE DE DETENTE , GENI Giverny Eure Normandie Impressionnisme , NORMANDIE, TOUT COMMENCE DANS L'EURE


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'EURE Association organisée selon la loi de 1901 - 3, rue du Commandant Letellier, BP 367,27003 EVREUX Cedex - 27003 - France


DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Cartes à puce, cartes magnétiques, électroniques, optiques ou numériques constituant des cartes de fidélité permettant à son détenteur d'avoir accès à des activités de divertissement, culturelles et sportives ouvrant éventuellement droit à réduction. Produits de l'imprimerie ; catalogues, brochures, revues, livres, livrets, manuels, périodiques, journaux, magazines, lettres d'informations, prospectus, publications ; cartes en plastiques ou en carton constituant des cartes de fidélité permettant à son détenteur d'avoir accès à des activités de divertissement, culturelles et sportives ouvrant éventuellement droit à réduction. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles et sportives ; services de clubs permettant à ses membres d'accéder à des activités de divertissement, culturelles et sportives ouvrant éventuellement droit à réduction ; organisation de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences, de symposiums, de concours ; réservation de places de spectacles ; organisation et conduite de compétitions sportives.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.